Les textes rien que les textes ...
LE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DOCTORALES
Arrêté du 7 août 2006 relatif aux Ecoles doctorales
Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
Circulaire du 24 juin 2004 Contrats doctoraux
Charte nationale de déontologie des métiers de la recherche
LA SOUTENANCE :
Pour le choix des rapporteurs et la composition du jury : Rang A et Rang B : Arrêté du 15 juin 1992 fixant la liste des corps de fonctionnaires assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités
Quelle langue pour présenter vos travaux ??? Loi n° 94-665 du 4 août 1994
relative à l'emploi de la langue française et la décision du conseil Scientifique de l'UBO en date du 14 mars 2013.
L'enregistrement la diffusion de la thèse : Arrêté du 25 septembre 1985 : Modalités de dépôt, signalement et reproduction des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.
UNE THESE A L'INTERNATIONAL
Arrêté du 6 janvier 2005 relatif à la cotutelle internationale de thèse
Décret n° 2005-450 du 11 mai 2005 relatif à la délivrance de diplômes en partenariat international
Le label Européen